Agences Régionales de Santé
Institut National Du Cancer
Autorité de sûreté nucléaire

Assemblée générale

Assemblée Générale du Groupement de Coopération Sanitaire (GCS)

L’assemblée générale du GCS Réseau OncoCentre, composée de tous les membres du groupement réunis en collège, se réunit sur convocation de l’administrateur du GCS.
L’assemblée générale délibère sur le fonctionnement du GCS et notamment les points financiers suivants :
1. l’État Prévisionnel des Dépenses et des Recettes (EPRD), les décisions modificatives,
2. l’approbation des comptes de chaque exercice, et l’affectation des résultats ;
Ces votes étant soumis à des contraintes réglementaires, le GCS Réseau OncoCentre convoquera l’Assemblée Générale au minimum 2 fois par an soit :
– avant le 31 mars de l’année N pour le vote du compte financier et l’affectation du résultat de l’année N -1,
– avant le 31 octobre de l’année N pour le vote des décisions modificatives de l’exercice N et le vote de l’EPRD de l’année N + 1.

Collège des établissements publics régionaux :

Collège des établissements publics de santé :

Collège des établissements privés de santé :

Collège des centres de radiothérapie et d’oncologie médicale :

Collège de l’URPS :

  • Adhésion en attente

Collège des réseaux territoriaux de cancérologie :

Collège des associations représentant d’usagers :

Agenda de l’assemblée générale


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Publié le : 15 février 2013
Dernière mise à jour le : 22 juin 2017